Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

CAP’école
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association.

Nom de l’association : CAP’école
RNA : W832014241
SIREN : 822 025 508
SIRET : 822 025 508 00018

Siège social : 25 rue Jean-Louis Balzac, 83500 La Seyne-sur-mer

Adresse e-mail : contact@capecole.orgcap.ecole83@gmail.com

Le directeur de la publication est :

Nom et prénom : CHIOZZA Roland
Fonction : Président de l’association CAP’école


Hébergement

Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Conception et réalisation

Le site internet a été conçu et est administré par l’association CAP’école.

Pour toute question relative au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter aux adresses suivantes : contact@capecole.orgcap.ecole83@gmail.com


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, vidéos, documents téléchargeables, logos, charte graphique, mise en page, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l’association CAP’école.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association CAP’école est interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos ou visuels appartenant à des partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.


Responsabilité

L’association CAP’école s’efforce de fournir des informations aussi précises et régulièrement mises à jour que possible.

Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’association CAP’école ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du présent site ou de l’impossibilité d’y accéder.


Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.

Ces liens sont proposés uniquement à titre informatif. L’association CAP’école n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations, services ou contenus qu’ils proposent.


Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, toute personne dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter aux adresses suivantes : contact@capecole.orgcap.ecole83@gmail.com


Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers.

Vous pouvez gérer vos préférences à tout moment via le bandeau de gestion des cookies disponible sur le site.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.


Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des dispositions légales applicables.

Partager